Version 1.0 — en vigueur au 5 septembre 2026
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Objet
Les présentes conditions régissent l’accès au site d’AIT Minerals SARL et son utilisation. Elles s’appliquent à tout visiteur, qu’il passe commande ou non.
La vente des produits est régie par un texte distinct, les conditions générales de vente, qui prévalent sur les présentes en cas de contradiction portant sur une commande.
Acceptation
La navigation sur le site vaut acceptation des présentes conditions dans leur version en vigueur. Nous pouvons les modifier à tout moment ; la version applicable est celle publiée au jour de la consultation.
Un visiteur qui refuse ces conditions doit cesser d’utiliser le site.
Accès au service
Le site est accessible gratuitement, sous réserve des coûts de connexion propres au visiteur. Nous nous efforçons de le maintenir disponible sans pouvoir garantir une continuité de service.
L’accès peut être suspendu pour maintenance, mise à jour ou pour un motif de sécurité, sans préavis ni indemnité.
Compte et espace professionnel
La création d’un compte suppose des informations exactes et à jour. Le visiteur est responsable de la confidentialité de ses identifiants et de toute opération réalisée depuis son compte.
L’accès aux tarifs revendeur et gros est réservé aux comptes professionnels vérifiés. Nous pouvons refuser ou révoquer cet accès, notamment en cas d’information inexacte sur la qualité de professionnel, sans avoir à motiver notre décision.
Usage autorisé
Le site est destiné à la consultation du catalogue et à la passation de commandes. Sont notamment interdits l’extraction automatisée des contenus, la reproduction de la base de produits, la tentative d’accès non autorisé et toute action susceptible d’altérer le fonctionnement du service.
Les prix, descriptions techniques et photographies ne peuvent être réutilisés sur un autre site marchand sans notre autorisation écrite, y compris par un revendeur de nos produits.
Propriété intellectuelle
La structure du site, ses textes, ses photographies, sa charte graphique et sa base de références sont protégés. La marque AIT Minerals et le logotype demeurent notre propriété.
Aucune disposition des présentes ne confère de licence sur ces éléments. Un revendeur autorisé peut utiliser nos photographies produits pour la seule revente des pièces achetées, sur demande et après accord écrit.
Exactitude des contenus
Les poids, dimensions et qualités annoncés sont des valeurs de référence, avec une tolérance de dix pour cent, propre à la nature des matériaux vendus. Les photographies représentent la gamme et non l’exemplaire précis, sauf mention de pièce unique.
Aucune vertu thérapeutique n’est attribuée aux produits présentés. Les descriptions relèvent de la minéralogie et de l’usage décoratif.
Responsabilité
Notre responsabilité est limitée aux dommages directs et prévisibles résultant d’un manquement de notre part. Elle ne saurait être engagée du fait d’une indisponibilité du site, d’une erreur typographique manifeste ou d’un usage du site non conforme aux présentes.
Les liens vers des sites tiers sont fournis à titre d’information. Nous n’exerçons aucun contrôle sur leur contenu.
Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit marocain. Les tribunaux de Meknès sont compétents, sous réserve des règles impératives applicables au consommateur dans son pays de résidence.